Nous vous remercions de votre visite du site Internet Angelalign Technology (ci-après désigné « le site Internet »).

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1. Utilisation du site Internet

AA vous accorde une autorisation de consultation (d’utilisation) limitée du contenu du site Internet sur votre ordinateur. Vous pouvez utiliser de manière limitée le contenu pertinent du site Internet tant que vous respectez les conditions générales d’utilisation.

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3. Déclaration relative aux droits de propriété intellectuelle

Le site Internet et notamment (mais sans s’y limiter) les textes, le contenu, le logiciel, les vidéos, la musique, les sons, les illustrations, les photographies, les diagrammes et les tableaux, les créations artistiques, les images, les noms, les logos, les marques déposées ou les marques de service (notamment les marques déposées ou non) et les autres données (ci-après désignés le « contenu du site Internet ») sont protégés par lois sur les droits d’auteur, les droits des marques de commerce et toutes les conventions relatives à la propriété intellectuelle. Le contenu du site Internet inclut du contenu détenu ou contrôlé par AA et du contenu détenu ou contrôlé par un tiers et pour lequel AA dispose d’une licence d’utilisation. Tout article, rapport ou élément personnel qui compose le site Internet peut être protégé par des droits d’auteur. Vous vous engagez à vous conformer à toutes les lois et règlementations applicables en matière de protection des droits d’auteur, mais également, à toutes les instructions ou restrictions supplémentaires relatives aux droits d’auteur mentionnées sur le site Internet.

« 时代天使 », « Angelalign », « Angel Aligner » et toutes les marques ou logos du site Internet accompagnés du symbole « ® » ou « TM » sont des marques déposées d’AA (ou de ses sociétés affiliées). Vous n’avez pas le droit d’utiliser les marques déposées et les noms susmentionnés et de profiter des droits et des avantages sans l’autorisation et le consentement d’AA (ou de ses détenteurs de droits correspondants). Aucun élément du site Internet ne peut être considéré comme conférant une licence ou un droit d’utiliser les marques déposées et tout autre droit de propriété intellectuel affiché sur le site Internet. Toute utilisation (ou utilisation abusive) des marques déposées et du contenu du site Internet est formellement interdite dans la limite du champ d’application des conditions générales d’utilisation. Dans les limites permises par la loi, AA protègera activement ses droits relatifs à la propriété intellectuelle. La société AA peut notamment recourir au droit criminel.

4. Confidentialité

Les renseignements confidentiels mentionnés dans les présentes conditions générales d’utilisation désignent les informations confidentielles, les données techniques sur le logiciel ou les informations relatives au savoir-faire d’AA notamment, mais sans s’y limiter, le code source, le code exécutable et le code programmé associé, les données, les spécifications, les modèles logiciels, les algorithmes, les compilations, les produits logiciels, les formules, les conceptions, les modèles, les méthodes, les processus, les programmes et le logiciel (code source ou exécutable), les bases de données, les dossiers relatifs à la recherche et au développement, les rapports techniques, les rapports de test, les données expérimentales, la documentation technique, la technologie, les informations relatives à la configuration matérielle, etc. Les renseignements confidentiels peuvent concerner une solution, un document ou un produit complet ou une partie des données ou des éléments d’une solution, d’un document ou d’un produit.

Les éléments suivants ne sont pas considérés comme des renseignements confidentiels :

(1) les informations déjà obtenues officiellement par des moyens légaux au moment de leur divulgation ;

(2) les informations dont vous êtes légalement le propriétaire et que vous n’avez pas obtenues de la part d’AA avant leur divulgation ;

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Pendant et après l’utilisation d’informations confidentielles, vous devez assurer leur confidentialité absolue et garantir que vous n’utiliserez pas ces informations sauf si cela présente un intérêt pour AA. Vous ne devez en aucun cas divulguer, diffuser, publier, communiquer ou transmettre des informations confidentielles à un tiers sans l’autorisation écrite d’AA. Vous acceptez de garder de telles informations confidentielles et d’être au moins aussi prudent que vous le seriez avec vos propres informations ou renseignements confidentiels. Vous devez exercer un soin raisonnable pour protéger les informations confidentielles de l’utilisation, de la divulgation, de la création de rapport, du transfert ou de la publication non autorisés et pour les conserver.

5. Utilisation du contenu du site Internet interdite

Sauf mention contraire dans les présentes conditions générales d’utilisation ou autorisation écrite d’AA, personne n’est autorisé à copier, reproduire, reconstituer, recompiler, traduire, décoder, désassembler, inverser la conception, distribuer, publier, afficher, exécuter, modifier ou charger tout contenu du site Internet et à l’utiliser comme modèle dans le cadre de la création, de la reproduction ou de toute autre activité effectuée sur un autre site Internet.

6. Conditions particulières

Les dispositions du présent article ne s’appliquent qu’au site Internet. Pour votre confort, le site Internet peut vous fournir des liens vers des contenus tiers (ci-après désignés « contenus tiers »). Toutefois, les contenus tiers mentionnés ci-dessus n’ont pas été examinés par AA et ne sont proposés qu’à titre de référence. AA n’approuve ou n’adopte en aucun cas les contenus tiers. AA ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité, la précision et l’authenticité de ces derniers. Lorsque la société AA garantit ces éléments, elle l’indique expressément. Vous devez assumer tous les risques que vous pourriez encourir en cas d’utilisation des liens et des contenus tiers susmentionnés. En outre, il est possible que tout contenu tiers concernant des produits, des services, des techniques ou toute information relative aux noms commerciaux, aux marques déposées, aux fabricants, aux fournisseurs etc. ne soit pas approuvé, soutenu ou promu par AA. Il est possible que des conditions supplémentaires s’appliquent aux pages Web individuelles du site Internet. Votre utilisation des pages Web individuelles susmentionnées signifie que vous consentez à respecter les conditions générales d’utilisation supplémentaires pour lesdites pages Web. En cas de conflit entre les conditions supplémentaires des pages Web individuelles susmentionnées et les conditions générales d’utilisation, les conditions supplémentaires desdites pages Web prévaudront.

7. Mises à jour et modifications du site Internet

Dans un souci d’adaptation aux lois, aux règlementations et à différents scénarios commerciaux, AA se réserve le droit de modifier les conditions générales d’utilisation en conséquence et s’engage à vous tenir informé en avance desdites modifications via un communiqué sur son site Internet. Les conditions générales d’utilisation prendront effet à la date fixée par ces dernières. Vous pouvez consulter ou télécharger, à n’importe quel moment, la dernière version des conditions générales d’utilisation qui se trouve en bas de la page du site Internet.

Si vous continuez d’utiliser votre compte sur notre site Internet à ou après la date de prise d’effet spécifiée dans les conditions générales d’utilisation modifiées, cela signifie que vous acceptez ces dernières.

Pour tout commentaire ou toute suggestion concernant les conditions générales d’utilisation modifiées, veuillez contacter AA via les moyens indiqués sur le site Internet. Si vous êtes en désaccord avec les nouvelles conditions générales d’utilisation, vous devez arrêter d’utiliser le site Internet à la date de prise d’effet desdites conditions générales d’utilisation indiquée dans ces dernières.

8. Déclaration de non-garantie

Toute information présentée sur le site Internet (informations relatives à la dentition, à la médecine, aux produits, aux traitements et aux autres services liés aux produits) ne sont données qu’à titre indicatif. Ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme complètes. Elles n’ont pas vocation à remplacer une consultation ou les conseils d’un professionnel de santé ou toute information contenue sur l’étiquette ou sur/dans l’emballage d’un produit. Les informations présentées sur le site Internet ne sont pas complètes et ne tiennent pas compte des problèmes de santé, de l’état physique ou du traitement des patients. Ces informations ne sont fournies qu’à titre indicatif. Leur utilisation se fait à vos risques et périls. Vous ne devez en aucun cas négliger la délivrance de recommandations dentaires et médicales ou retarder cette délivrance de recommandations à cause d’un élément lu sur le site Internet. Vous ne devez en aucun utiliser les informations de ce dernier pour poser un diagnostic sur un problème dentaire ou médical ou pour prescrire un traitement.

À tout moment, AA peut remplacer, modifier ou mettre à jour le site Internet. Lorsqu’une nouvelle version du site Internet est publiée, AA ne peut garantir la disponibilité continue de son ancienne version. AA se réserve le droit de changer ou de limiter de manière unilatérale certaines fonctionnalités du site Internet à des fins de développement commercial.

Dans les limites autorisées par la loi, le site Internet et son contenu ne doivent faire aucune promesse, que ce soit de manière explicite ou implicite, quant à la propriété, au potentiel commercial, à la satisfaction relative à la qualité, à l’adaptation à un objectif précis, à la précision, à l’exactitude et à l’exhaustivité des paramètres de produit, à la non-violation des droits de propriété intellectuelle et des droits des partis tiers (liste non exhaustive).

AA fait des efforts commerciaux raisonnables pour préserver la sécurité et la fonctionnalité du site Internet. Toutefois, AA ne garantit en aucun cas le fonctionnement normal de toutes les fonctionnalités du site Internet, son fonctionnement continu et sans défaillance ou la correction rapide des défauts. Si le fonctionnement normal du site Internet est affecté par un problème technique ou tout autre événement inévitable, AA s’engage à régler rapidement ledit problème. Cependant, la société AA ne saura être tenue responsable de toute perte que vous pourriez subir.

AA ne garantit pas que le site Internet fonctionnera correctement sur votre ordinateur ou que le site Internet ou son serveur ne présentera jamais de défaillance ou sera exempt de virus, de programme de type cheval de Troie ou de tout autre programme malveillant. La société AA ne peut également pas être tenue responsable des dommages que pourrait subir votre ordinateur en raison d’un des problèmes susmentionnés.

La société AA ne saurait être tenue responsable de la fiabilité et de la pérennité des lignes de réseau et des équipements utilisés pour accéder au site Internet.

9. Interdiction des vols de lien

AA interdit l’utilisation non autorisée de liens hypertextes permettant de se rendre sur son site Internet ainsi que l’utilisation non autorisée d’un framework d’application Web du contenu du site Internet. AA se réserve le droit de désactiver tout lien hypertexte ou framework d’application Web non autorisé permettant d’accéder au site Internet.

10. Lois applicables et juridiction compétente

Les lois de la République populaire de Chine s’appliquent à l’interprétation et à l’application du contenu du site Internet et des conditions générales d’utilisation. Tout litige concernant le site Internet relèvera de la Cour populaire de l’endroit où le siège social d’AA se trouve, sauf s’il en a été convenu autrement.

11. Continuité de la validité

Si une partie des conditions générales d’utilisation est considérée comme non valide par les autorités compétentes, ladite partie n’affecte en aucun cas la validité des autres parties des conditions générales d’utilisation.​

Pour toute question ou suggestion concernant le site Internet, veuillez nous contacter à l’adresse info@angelaligner.com  Nous traiterons votre demande sous 15 jours ouvrables.

Avis de confidentialité de Angelalign Technology​

Dernière mise à jour : 21 octobre 2025

Date d’entrée en vigueur : 21 octobre 2025

1. Aperçu

Angelalign Technology Inc. et ses filiales mondiales (« Angelalign », « nous ») se soucient de votre vie privée. Cette notice explique quelles données personnelles nous collectons, comment nous les utilisons et quels sont vos droits. Vous pouvez contacter notre équipe de confidentialité à l’adresse privacyservices@angelaligner.com

2. À qui s’applique cette notice

Cette notice s’applique à :

• Patients recevant un traitement dentaire à l’aide des produits ou plateformes Angelalign
• Professionnels dentaires et cliniques/cabinets utilisant les produits ou services Angelalign
• Visiteurs du site web interagissant avec notre site
• Partenaires, distributeurs ou collaborateurs de recherche
• Candidats à l’emploi (voir notre notice pour les candidats)

3. Comment Angelalign gère vos informations personnelles

Angelalign peut gérer vos informations de deux manières principales, selon la façon dont vous interagissez avec nous :

Lorsque nous sommes responsables (Responsable du traitement)

Parfois, nous décidons comment et pourquoi vos informations personnelles sont utilisées — par exemple, lorsque vous :

• Créez un compte sur notre plateforme iOrtho
• Nous contactez pour l’assistance clientèle
• Effectuez un paiement ou recevez un produit directement de notre part
• Participez à des activités de marketing, de formation ou de recherche avec votre consentement

Dans ces cas, nous sommes responsables de :

• Assurer la sécurité de vos informations
• Vous expliquer clairement comment elles sont utilisées
• Veiller à ce que vous puissiez y accéder, les corriger ou les supprimer si vous le souhaitez

Lorsque nous travaillons pour votre clinique/cabinet (Sous-traitant)

Parfois, votre dentiste ou votre clinique/cabinet d’orthodontie est responsable de vos données, et nous les traitons simplement en leur nom.

Par exemple :

• Lorsque nous hébergeons vos scans ou plans de traitement pour votre clinique/cabinet
• Lorsque nous fournissons des outils numériques que votre clinique/cabinet utilise pour gérer votre traitement

Dans ces situations :

• Votre clinique/cabinet décide des données que nous traitons et des raisons de ce traitement
• Nous suivons leurs instructions et assurons la sécurité de vos informations
• Nous n’utilisons pas vos données à d’autres fins

En résumé

• Si vous êtes un patient, votre clinique contrôle généralement vos données, et Angel Aligner aide en les traitant de manière sécurisée.
• Si vous utilisez notre site web ou nous contactez directement, nous contrôlons ces données.

4. Quelles informations nous collectons

5. Comment nous utilisons vos informations

Nous utilisons vos informations personnelles pour :​

• Fournir et gérer nos produits, aligneurs et services numériques
• Soutenir la planification du traitement dentaire et la gestion des cas
• Gérer les relations professionnelles et les comptes
• Traiter les paiements et les commandes
• Répondre aux demandes et fournir un support client
• Améliorer et exploiter nos services, sites web et technologies
• Effectuer des formations, de l’éducation et du marketing (avec votre consentement)
• Respecter les lois, réglementations et normes professionnelles applicables
• Maintenir la cybersécurité, la prévention de la fraude et la gestion des risques

Les données sensibles (comme les informations de santé) sont toujours traitées avec votre consentement ou conformément aux exigences légales/contractuelles.

6. Bases légales du traitement

Nous n’utiliserons vos données personnelles que lorsque la loi nous y autorise. Le plus souvent, nous utiliserons vos données personnelles dans les circonstances suivantes :

• Exécution du contrat (par exemple, lorsque nous devons exécuter le contrat que nous sommes sur le point de conclure ou avons conclu avec vous ou votre professionnel orthodontique agréé)
• Consentement (par exemple, pour les données de santé, le marketing ou les transferts transfrontaliers)
• Obligation légale (par exemple, fiscalité, dispositifs médicaux ou rapports réglementaires)
• Intérêt légitime (par exemple, amélioration du service, sécurité)
• Intérêts vitaux (par exemple, pour protéger la santé ou la sécurité de quelqu’un)

7. Tableau des finalités, types de données et bases légales

Pour assurer la transparence, nous avons résumé les principales finalités pour lesquelles nous traitons les données personnelles, les types de données concernés et la base légale du traitement dans le tableau ci-dessous ;

8. Partage de vos données

Nous pouvons partager vos données avec :

• Filiales et sociétés affiliées d’Angel Aligner (pour les opérations)
• Cliniques ou distributeurs (dans le cadre de votre traitement)
• Fournisseurs de services (informatique, logistique, paiements, marketing)
• Régulateurs si requis par la loi

Nous ne vendons pas vos données personnelles. Certaines données peuvent être partagées à des fins d’analyse ou de marketing uniquement avec consentement.

9. Transferts internationaux de données

Lorsque les données personnelles traversent les frontières, Angel Aligner utilise des mécanismes contractuels reconnus légalement (SCC, BAA, contrats standards PIPL) combinés à des mesures techniques pour garantir que les transferts transfrontaliers de données personnelles sont conformes au RGPD, au RGPD britannique, au PIPL, au LGPD, à la HIPAA et à d’autres lois applicables.

UE/Royaume-Uni/Suisse : Clauses contractuelles types (SCC), accords internationaux sur les données ou décisions d’adéquation (une copie peut être obtenue en nous contactant).

10. Conservation des données

Nous ne conserverons vos données personnelles que le temps raisonnablement nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels nous les avons collectées, y compris pour satisfaire à toute exigence légale, réglementaire, fiscale, comptable ou de déclaration. Nous pouvons conserver vos données personnelles pendant une période plus longue en cas de réclamation ou si nous pensons raisonnablement qu’il existe un risque de litige concernant notre relation avec vous.

Pour déterminer la durée de conservation appropriée des données personnelles, nous prenons en compte la quantité, la nature et la sensibilité des données personnelles, le risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une divulgation non autorisée de vos données personnelles, les finalités pour lesquelles nous traitons vos données personnelles et si nous pouvons atteindre ces finalités par d’autres moyens, ainsi que les exigences légales, réglementaires, fiscales, comptables ou autres applicables.

11. Vos droits

Dans certaines circonstances, vous disposez des droits suivants en vertu des lois sur la protection des données concernant vos données personnelles :

• Demander l’accès à vos données personnelles
• Demander la rectification de vos données personnelles
• Demander l’effacement de vos données personnelles
• Vous opposer au traitement de vos données personnelles
• Demander la limitation du traitement de vos données personnelles
• Demander le transfert de vos données personnelles
• Refuser la vente ou le partage (pour les résidents américains)
• Déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données

Envoyez vos demandes à privacyservices@angelaligner.com

Nous répondrons dans les délais légaux applicables (généralement 30 jours).

12. Mesures de sécurité

Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées pour empêcher que vos données personnelles ne soient perdues accidentellement, utilisées ou consultées de manière non autorisée, modifiées ou divulguées. De plus, nous limitons l’accès à vos données personnelles aux employés, agents, sous-traitants et autres tiers qui ont un besoin professionnel de les connaître. Ils ne traiteront vos données personnelles que sur nos instructions et sont soumis à une obligation de confidentialité.

Nous avons mis en place des procédures pour traiter toute violation présumée de données personnelles et nous vous informerons, ainsi que toute autorité compétente, d’une violation lorsque la loi l’exige.

Nous utilisons des mesures de protection organisationnelles, techniques et physiques, parmi lesquelles :

• Chiffrement des données en transit et au repos
• Authentification multifacteur et accès basé sur les rôles
• Tests de vulnérabilité et surveillance réguliers
• Formation des employés à la confidentialité et à la sécurité
• Processus de réponse aux incidents et de notification des violations

13. Utilisateurs du site web

Lorsque vous visitez notre site web, nous pouvons collecter automatiquement des informations techniques et d’utilisation limitées afin de nous aider à exploiter et sécuriser le site, et à comprendre comment il est utilisé.

Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour assurer le bon fonctionnement du site, mémoriser vos préférences et améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez gérer vos choix de cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur ou notre Cookie Preference Centre.

14. Données des enfants

Nous ne collectons pas directement de données auprès des enfants, cependant nos médecins peuvent traiter des patients qui sont des enfants. Les données collectées dans le cadre d’un traitement par un médecin, y compris les informations concernant les enfants, sont stockées en toute sécurité sur nos systèmes. Nous protégeons ces données avec des mesures de sécurité strictes, limitons l’accès au personnel autorisé et supprimons toute donnée collectée sans consentement approprié.

15. Mises à jour de cette notice

Nous pouvons mettre à jour cette notice pour refléter les changements de lois ou de pratiques.

La version la plus récente sera toujours publiée sur notre site web avec une nouvelle date de « Dernière mise à jour ».

16. Contactez-nous

Si vous avez des questions concernant cette notice de confidentialité, vos données personnelles, ou si vous souhaitez exercer vos droits en matière de confidentialité, vous pouvez contacter votre bureau local à  Contact Us | Angel Aligner ou envoyer un e-mail à privacyservices@angelaligner.com

17. Bureaux mondiaux de la confidentialité

Selon votre emplacement, vous pouvez bénéficier de droits ou de protections supplémentaires en vertu des lois locales sur la confidentialité. Angelalign se conforme à ces réglementations et fournit des conseils que vous pouvez obtenir en contactant privacyservices@angelaligner.com